Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Editeur de ce site web, responsable de publication :
Comité Régional du Tourisme de Lorraine,
Abbaye des Prémontrés
BP 97 – 54704 Pont à Mousson Cedex
Tél. 33 (0)3 83 80 01 80 – Fax. 33 (0)3 83 80 01 88
Contactez le Webmestre : contact@tourisme-lorraine.fr

Le site présent est la propriété de l’Editeur du site, dont le siège est situé à Pont à Mousson (54704) – Abbaye des Prémontrés – BP 97.

Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

L’hébergeur du site est la société Systonic, société anonyme, dont le siège social est situé Parc Magellan, 2-4 avenue Eugène Chevreul, 33600 Pessac. Tél. 33 (0)5 57 26 44 44

Ce blog est réalisé grâce au logiciel « WordPress ».

Accès au site
Les utilisateurs du site internet www.lorrainedecoeur.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site
Le Comité Régional du Tourisme de Lorraine met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site :
- sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale;
- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour;
- renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels l’éditeur n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité;
- ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes.
L’éditeur décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de l’éditeur face à ses obligations légales.

Droits d’auteur – Contenus protégés
© Lorrainedecoeur. Tous droits réservés.
La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.”

Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de l’éditeur et des auteurs qui y ont droit de publication.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Comité Régional du Tourisme de Lorraine. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Pour cela merci d’adresser un mail au webmestre.

Liens hypertextes
Les sites reliés directement ou indirectement à ce blog ne sont pas sous le contrôle de l’éduteur et de son équipe de rédaction (sauf mention contraire) et ne sont en aucun cas responsables du contenu que l’on peut y trouver.
L’éditeur n’assume donc pas la responsabilité des informations que l’on peut y trouver. Les liens vers les sites extérieurs ne sont là que pour faciliter votre navigation, nous ne fournissons aucune garantie quant à leur contenu.

Si vous souhaitez réaliser un lien avec le site www.lorrainedecoeur.com, vous devez contacter au préalable l’Editeur du site afin d’obtenir l’autorisation nécessaire, en utilisant l’adresse suivante : contact@tourisme-lorraine.fr

Commentaires et modération
Tous les billets publiés sur ce blog (sauf exception), sont ouverts aux commentaires mais sont soumis à modération par l’administrateur désigné de site et peuvent également être approuver ou rejeter par l’équipe de rédaction ; des robots venant compléter la vérification du contenu des commentaires.
Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.
Tout commentaire contenant des propos diffamatoires, insultants, mensongers, contenant des liens vers des sites en contradiction avec la Loi française, ou tout commentaire que nous jugerons déplacé seront mis hors-ligne sans préavis. Ils pourront toutefois être conservés en vue d’une possible action judiciaire contre l’auteur de ce(s) commentaire(s), à l’aide des moyens mis à notre disposition.

Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation.
Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.

Cookies
Ce site peut être amené à laisser un cookie dans votre navigateur lorsque vous enregistrez un commentaire, afin d’y conserver vos informations d’identification (vos nom, adresse de courriel et URL de site).

Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Lecture et avis
La consultation de ce blog est libre. Si le lecteur n’est pas en accord avec ce qui y est exprimé, le lecteur est libre de quitter le blog à tout moment, ou pourra laisser un commentaire ou contacter l’éditeur par e-mail ou par courrier postal à l’adresse de l’éditeur :

Comité Régional du Tourisme de Lorraine,
(Blog Lorraine de Cœur)
Abbaye des Prémontrés
BP 97 – 54704 Pont à Mousson Cedex
Tél. 33 (0)3 83 80 01 80 – Fax. 33 (0)3 83 80 01 88
Email : contact@tourisme-lorraine.fr